Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : mai 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant au site batira.ca, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez ne pas utiliser ce site.
2. Informations à titre indicatif
Les informations présentées sur ce site (tarifs indicatifs, délais, services) sont données à titre d'information générale et ne constituent pas une offre contractuelle. Toute entente de service fait l'objet d'un contrat ou d'une soumission écrite séparée.
3. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, graphiques, logos et autres éléments du site sont la propriété de Groupe Batira ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
4. Limitation de responsabilité
Groupe Batira ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.
5. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Groupe Batira n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites.
6. Modifications
Groupe Batira se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.